Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets J. MACE
/
CHANTEGRAPPE-
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTEGRAPPE-
Ets J. MACE, SA

Numéro de dépôt :
92426844
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/07/2012

Présentation de la marque CHANTEGRAPPE-

Déposée le 9 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Ets J. MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHANTEGRAPPE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets J. MACE domicilié(e) 32 rue de la Loire,44430 Le Loroux Bottereau (dossier no 2222519) - 44430 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MACE, SA domicilié(e) 32 rue de La Loire,44430 Le Loroux Bottereau (dossier no 2222519) - 44430 - France.

La marque CHANTEGRAPPE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTEGRAPPE- est expirée depuis le 9 juillet 2012.

Ets J. MACE a également déposé les autres marques suivantes : HARMONIE , LA GRAPPE REINE-


Ets J. MACE, SA - 32 rue de la Loire,44430 Le Loroux Bottereau (dossier no 2222519) - 44430 - France


ETS J. MACE, SA - 32 rue de La Loire,44430 Le Loroux Bottereau (dossier no 2222519) - 44430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 11 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°425864 - Publication au BOPI 2006-01-11

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2002 n°2222519 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières)